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Hausse des montants accordés par le BMDA entre 2017 et 2018
19/11/2018
Les montants octroyés par le Bureau marocain du droit d’auteur (BMDA) ont enregistré une hausse entre 2017 et 2018, indique, vendredi, le ministère de la Culture et de la Communication. L’année 2018 a été marquée par une hausse importante des collectes du BMDA, fait savoir le ministère dans un communiqué, précisant que les branches musique, dramaturgie et littérature ont bénéficié de plus de 13,9 millions de dirhams (MDH), accordés à 6.482 auteurs, contre 5,4 MDH pour 2.278 auteurs en 2017.
Selon le communiqué, le ministère, en exécution des dispositions de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins et dans le cadre de l'appui aux recettes de l'exploitation, de lutte contre le piratage et de la garantie d'une distribution équitable des droits extraits, œuvre à développer les mécanismes de promotion des droits et le renforcement de leur efficacité à travers la mise en œuvre des textes légaux et réglementaires relatifs principalement au recouvrement des droits d'auteur.
En collaboration avec le BMDA, le ministère s'attèle également à hisser le niveau des prestations de l'exploitation des œuvres littéraires et artistiques par les cafés, les hôtels, les maisons d'hôtes, les locaux commerciaux aménagés pour les services et les festivals, et les médias, notant que ces prestations sont réparties sur les ayants droit en fonction des domaines de leur compétence.
L'opération de répartition se fait sur la base d'un nouveau système informatique "Wipocos" visant à fournir les conditions idéales de la transparence, à garantir les droits des auteurs et à faciliter le recensement des auteurs et des œuvres littéraires et artistiques protégées.
Selon le communiqué, le ministère, en exécution des dispositions de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins et dans le cadre de l'appui aux recettes de l'exploitation, de lutte contre le piratage et de la garantie d'une distribution équitable des droits extraits, œuvre à développer les mécanismes de promotion des droits et le renforcement de leur efficacité à travers la mise en œuvre des textes légaux et réglementaires relatifs principalement au recouvrement des droits d'auteur.
En collaboration avec le BMDA, le ministère s'attèle également à hisser le niveau des prestations de l'exploitation des œuvres littéraires et artistiques par les cafés, les hôtels, les maisons d'hôtes, les locaux commerciaux aménagés pour les services et les festivals, et les médias, notant que ces prestations sont réparties sur les ayants droit en fonction des domaines de leur compétence.
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